Jean-Dominique Tortuyaux

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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De: Jean-Dominique TORTUYAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
3°
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
date_debut="2022-03-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045366373(source JORF)
nomination
17 Mars 202217/03/2022
De: Jean-Dominique TORTUYAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
3°
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036799101(source JORF)
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean-Dominique Tortuyaux
directeur général de la Fédération nationale des associations gestionnaires au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Objet:
pour la durée du mandat prorogé
au titre des dispositions du dernier alinéa del'article 4 du décret n° 2006-826 du
10 juillet 2006
modifié
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Remplace:M. Philippe Calmette
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
suppleant
JORFTEXT000028691316(source JORF)
nomination
07 Mars 201407/03/2014
De: Jean Dominique TORTUYAUX
représentant la Fédération nationale des associations gestionnaires au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Philippe CALMETTE
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000027587674(source JORF)
désignation
21 Juin 201321/06/2013
De: Jean-Dominique TORTUYAUX
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire : Jean-Jacques HAZAN
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Tortuyaux (Jean-Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
3°
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Tortuyaux (Jean-Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
a) Pour les organismes de sécurité sociale
désignés
ministre chargé de la sécurité sociale
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000428626(source JORF)
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Tortuyaux (Jean-Dominique)
directeur, centre hospitalier, Redon (Ille-et-Vilaine)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000583107(source JORF)
inscription
13 Avril 200013/04/2000
De: Tortuyaux (Jean-Dominique)
attaché de direction au centre hospitalier de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), en service détaché
Objet:
au titre de 1993 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
5
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="1993-08-03"
JORFTEXT000000727133(source JORF)
inscription
08 Avril 199308/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.